Aide à la recherche

3454W Dossiers d'instruction des demandes de subventions, notifications et rapports à la commission permanente (2014-2017) ; conventions, avenants Aide aux Projets Culturels de Territoire (APCT) (2013-2016)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3454W/1-20

Date

2013-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

3 ml

20 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur)

DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 24/06/2024

Mots clés matières

culture, financement

Cote/Cotes extrêmes

3454W/13-16

Date

2014-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2017

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

organe délibérant, conseil général

Mots clés typologiques

délibération

Cote/Cotes extrêmes

3454W/14-16

Date

2016-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2017

Conditions d'accès

Communicable

21 novembre 2016.

Cote/Cotes extrêmes

3454W/14

Date

2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2017

Conditions d'accès

Communicable