B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (Bailliage et justices unies de Sainte-Geneviève-des-Bois et dépendances).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (29 avril 1779-8 juillet 1784), (20 janvier 1785-1er juillet 1788), (5 août 1788-14 décembre 1790).

Cote/Cotes extrêmes

B/2680

Date

1779-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET JUSTICE UNIS DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ET DEPENDANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011