Athis-Mons. Hêtre-Mutation.

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3472W Associations loi 1901 Sous-préfecture d'Etampes (1920-2018)

Déplier tous les niveaux

Dossiers d'associations déclarées Loi 1901.

Cote/Cotes extrêmes

3472W/1-1999

Date

1920-2018

Origine

MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur)

MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2018

Mots clés matières

association