Cours et juridictions d'avant la Révolution

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure criminelle : douze registres d'audiences ordinaires (23 février 1747-24 octobre 1748), (21 novembre 1748-2 octobre 1749), (30 octobre 1749-26 novembre 1750), (4 février 1751-25 novembre 1751), (9 mars 1752-20 septembre 1753), (22 novembre 1753-19 décembre 1754), (30 janvier 1755-22 septembre 1757), (15 décembre 1757-24 juillet 1760), (26 février 1761-14 octobre 1762), (23 décembre 1762-20 septembre 1764), (25 octobre 1764-25 septembre 1766), (20 novembre 1766-28 juin 1770).

Cote/Cotes extrêmes

B/357

Date

1747-1770

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET COMTE DE CHAMARANDE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1770

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011