ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal d'Etampes : Prévôté d'Andonville (Loiret) : affaire opposant Aignant Pelé à Françoise Gonignon (1728-1730). Prévôté de Courances : affaires opposant Jean Lucas et consorts à Louis Le Comte, secrétaire du Roi (1661-1723) et Louis Le Comte à Jean Lucas et consorts (1691-1723). Prévôté de Maisse : affaires opposant Anne Riché, veuve Ingrain à Pierre Decroix, Marin Legrand et sa femme (1640-1778), Jean-François Darblay à François Hersant et sa femme (1762-1779). Prévôté de Pussay : affaire opposant Louis Fagnon à Marin Thuron (1661).

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1545

Date

1640-1779

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques