1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches décès (1969-2000), déclarations de successions (1975-2000), actes sous seing-privé (1977-2001) ; PALAISEAU Nord-Est et Sud-Ouest : déclarations de succession mélangées (2000)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1985W/1-573

Date

1969-2001

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

1985W/1-213;1985W/223-573

Date

1969-2001

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Fiches décès (1969-2000) ; déclarations de successions (1975-2000) ; actes sous seing privé (1977-2001).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1985W/1-213

Date

1975-2000

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1985W/181-191

Date

1998

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1998

Langue des unités documentaires

Français

N°41 - 90 (26 janvier - 2 mars 1998).

Cote/Cotes extrêmes

1985W/182

Date

1998

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1998

Langue des unités documentaires

Français