ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière ban : trois registres servant à inscrire les gentilshommes convoqués pour le ban et l'arrière ban ainsi que les exemptions et décharges (1539-1540, 1543, 1544) ; rôle des nobles inscrits pour le ban et l'arrière ban (1543) ; règlement sur la convocation du ban et arrière ban (1635, 1639) ; convocations du ban et arrière ban (1639, 1645, 1674, 1675, 1689, 1690-1697) ; décharges à tout roturier d'aller aux convocations du ban et arrière ban (1641) ; rôle des gentilshommes qui ont fait la déclaration de servir le Roi pour l'arrière ban (1639) ; états des nobles et roturiers possédant fiefs (1674, 1693) ; listes des gentilshommes qui sont tenus de comparaître au ban et arrière ban (1642, 1674, 1697).

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Cours et juridictions d'avant la Révolution

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

B/1537

Date

1539-1697

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1697

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques