DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.

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Cote/Cotes extrêmes

1603W/1-21

Date

1994-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

21 articles

Origine

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur)

DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 10 Domaine de Chamarande : programme 1998, marchés 1999 11 - 21 Domaine départementale de Misery, aménagement de la maison forestière du domaine naturel : études, projets 1997 – 2002.

Langue des unités documentaires

Français

Domaine de Chamarande : demande de déclaration de travaux - Notification du délai d'instruction n°DT9113299E6005 du 22.03.99 ; prescriptions relatives à une déclaration de travaux exemptes de permis de construire ; affichage de la déclaration de travaux - commande Rousseau ; ordres de service marchés LARPIN/CIZEL/VERITAS/PERRAULT/PETIT et Fils/GUEBLE ; factures diverses ; factures travaux ; ordre de service - Décompte général définitif ; bordereaux d'engagement ; ordres de service - DGD ; comptes-rendus de réunion de chantier ; réception de travaux.

Cote/Cotes extrêmes

1603W/8

Date

1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur)

DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

13/01/2003