QUITUS, construction du collège de SOISY-SUR-SEINE : réception logements, calendriers prévisionnels relatifs au collèges de SOISY-SUR-SEINE et d'ITTEVILLE, convocations commission de sécurité, mise en demeure, parfait achèvement été 1998, deuxième mise en demeure, exemplaire du lot n°10 du cahier des clauses techniques particulières, journal éducation 91 numéro n°9 de janvier 1997 concernant l'ouverture du collège, contrats assurance dommage ouvrage, réception prolongation de délai, tableau programme des surfaces du collège, programme annoté et fiches d'espace (1994-1997).

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CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

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Cote/Cotes extrêmes

2093W/1-51

Date

1992-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Construction du collège de SOISY-SUR-SEINE.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2093W/23

Date

1994-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/01/2012

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques