ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1940W/1-51

Date

1968-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale (1968-2004) [concernant l'action sociale uniquement]

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 2001-1037-44 : subvention à l'association pour le développement économique et l'emploi (ADEE) et au district rural de LIMOURS pour leurs bus de l'emploi ; rapport 2001-0208-18 : subvention de fonctionnement à l'association Mélodiane ; rapport 2001-0209-19 : subvention à une association oeuvrant dans le domaine social : l'association gestionnaire de l'institut de recherche et de formation à l'action sociale de l'Essonne (AGIRFASE) ; rapport 2001-0291-11 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour de découverte au Canada ; rapport 2001-0316-08 : subvention à six associations à caractère social ; rapport 2001-0354-30 : subventions à six associations à caractère social oeuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2001-0345-21 : subventions à l'association départementale des pupilles de l'enseignement public de l'Essonne et conventions à conclure entre l'ADEP 91 et le département ; rapport 2001-0386-15 : subvention à trois associations à caractère social ; rapport 2001-0428-22 : subvention à quatre associations oeuvrant auprès des personnes âgées ; rapport 2001-0387-16 : subvention à trois associations oeuvrant auprès des personnes handicapées ; rapport 2001-0429-23 : subvention à l'Institut médico éducatif de PARAY-VIEILLE-POSTE pour un voyage à Madrid (Espagne) ; rapport 2001-0611-17 : subvention à caractère social pour une association oeuvrant dans le domaine des personnes handicapées - Association EBREC ; rapport 2001-0567-34 : subvention à l'association de gestion du comité départemental des personnes âgées et des retraités de l'Essonne et convention à conclure avec l'association ; rapport 2001-0506-25 : subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées et handicapées adultes (APAF) ; rapport 2001-0508-27 : subvention à deux associations à caractère social - Réseau d'accès aux soins pour personnes en situation de précarité (RESO) et la nouvelle association des sclérosés en plaques (NAFSEP)\t(2001).