AIDE A L'HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2885W1-32

Date

2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

3.2 ml, 32 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/02/2019

Présentation du contenu

Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement relatifs aux aides à l'habitat et à la politique de la ville.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2885W/1-17;2885W/26-32

Date

2012

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2885W/1-17

Mots clés typologiques

PIERRES ET LUMIERES / SAEM HABITER A YERRES.

Cote/Cotes extrêmes

2885W/4

Date

2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2012

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2012