Parc automobile départemental.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2701W

Date

2014-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0.8 ml, 8 article(s)

Origine

SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant)

POLE DE GESTION DES VÉHICULES DÉPARTEMENTAUX (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/09/2017

Présentation du contenu

Dossiers des véhicules vendus en 2014.

Cote/Cotes extrêmes

2701W/1-2701W/8

Date

2014-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2014

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014

Immatriculation : 924DWJ91, 959CYS91, 965CND91, 968EJM91, 974CYS91, 984DGZ91, AB-096-RG, 961EQD91.

Cote/Cotes extrêmes

2701W/7

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2014

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux