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2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

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Cote/Cotes extrêmes

2E80/1-804

Date

1807-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

359 articles

Origine

ORSAY II (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Informations sur le traitement

2004

Mots clés lieux

ORSAY Commune

Mots clés matières

notaire

Mots clés typologiques

minute notariale

ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (17 - 31 décembre 1932).

Cote/Cotes extrêmes

2E80/700

Date

1932

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PINON Georges (service producteur)

ORSAY II (service versant)

Présentation du contenu

Contient notamment : 

  • Résiliation de bail entre consorts Parent Ravelli Le Vasseur (24 décembre 1932).
  • Quittance-mainlevée par M. Cochin à M. Douard (29 décembre 1932).
  • Quittance-mainlevée par M. Cochin à M. Legros (29 décembre 1932).

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1932

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

14/03/2014

Mots clés lieux

ORSAY Commune

Mots clés matières

notaire, 20e siècle

Mots clés typologiques

minute notariale