Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2003x1517 et 2003x1518 (15 septembre 2003 - 25 novembre 2004), dossier 2003x1709 et 2003x1710 (14 octobre 2003 - 1er septembre 2005), dossier 2003x2041 et 2003x2042 (18 décembre 2003 - 28 juin 2005), dossier 2003x2294 (29 janvier 2004 - 7 décembre 2004), dossier 2003x2344 et 2003x2345 (6 février 2004 - 27 juillet 2005), dossier 2004x0341 et 2004x0342 (29 mars 2004 - 4 novembre 2005), dossier 2004x0426 (5 avril 2004 - 11 juillet 2005), dossier 2004x0739 et 2004x0740 (18 mai 2004 - 21 novembre 2005).

Aide à la recherche

1925W NATURALISATION (1997-2005)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1925W/1-27

Date

1997-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

27 articles

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable au 31 décembre 2005 au plus tard. (échantillonnage année 2005).

Cote/Cotes extrêmes

1925W/6

Date

2003-2005

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2005

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/01/2008

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques