ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (février 1928) [minute du 9 février 1928 -Quittance Mainlevée par Madame Dabernat et Monsieur Gueullet à Monsieur et Madame Jacony- : acte signé par Georges Pinon et Guy Demanche, notaire à Paris] [minute du 27 février 1928 -Affectation hypothécaire par Monsieur et Madame Scheib au profit de Madame Laveau- : acte signé par Georges Pinon et Maitre Taillet, notaire à Paris]

Aide à la recherche

2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

Déplier tous les niveaux

ORSAY : ETUDE DE MAITRE DELYFER ET DE MAITRE LAPOTRE

Cote/Cotes extrêmes

2E80/1-804

Date

1807-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

359 articles

Origine

ORSAY II (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Informations sur le traitement

2004

Mots clés lieux

ORSAY Commune

Mots clés matières

notaire

Mots clés typologiques

minute notariale

ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (février 1928) [minute du 9 février 1928 -Quittance Mainlevée par Madame Dabernat et Monsieur Gueullet à Monsieur et Madame Jacony- : acte signé par Georges Pinon et Guy Demanche, notaire à Paris] [minute du 27 février 1928 -Affectation hypothécaire par Monsieur et Madame Scheib au profit de Madame Laveau- : acte signé par Georges Pinon et Maitre Taillet, notaire à Paris]

Cote/Cotes extrêmes

2E80/607

Date

1928

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PINON Georges (service producteur)

ORSAY II (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1928

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

14/03/2014

Mots clés lieux

ORSAY Commune

Mots clés matières

notaire, 20e siècle

Mots clés typologiques

minute notariale