Police des cours d'eau - treillage d'une propriété (commune de Val-Saint-Germain, rivière de la Giroflée, affluent de la Rémarde). - Archives départementales de l’Essonne

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3321W Gestions des rivières et chemin départementaux (1719-2016)

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Gestions des rivières et chemin départementaux.

Date

1719-2016

Bassin de la Rémarde.

Date

1796-1969

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Police des cours d'eau.

Date

1844-1968

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Police des cours d'eau -constructions diverses (commune de Briis-sous-Forges, rivière de Briis ou de Forges, affluent de la Rémarde).

Cote/Cotes extrêmes

3321W/175

Date

1844-1927

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Police des cours d'eau - treillage d'une propriété (commune de Val-Saint-Germain, rivière de la Giroflée, affluent de la Rémarde).

Cote/Cotes extrêmes

3321W/173

Date

1897

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

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