2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions (1968-1979), actes sous-seing privé (1969-1978), extraits d'actes (1968-1971), dossiers des sociétés civiles immobilières (SCI) dissoutes (1961-1979)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2009W/1-350

Date

1968-1979

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant)

CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
 

Présentation du contenu

JUVISY : déclarations de successions (décembre 1968-1969) ; actes sous seing privé (1969) ; extraits d'actes (1968-1969). JUVISY Sud : fiches décès (1970-1977) ; déclarations de successions (1970-1978) ; extraits d'actes (1970-1978). JUVISY Nord : déclarations de successions (1970-1979) ; extraits d'actes (1970-1971). JUVISY Nord et Sud : actes sous seing privé (1970-1978), pièces annexes,déclarations de recettes (1970-1971) ; annexes des déclarations de successions (1972-1973) ; dossiers des sociétés civiles immobilières (SCI) dissoutes entre 1961 et 1979. JUVISY : déclarations de successions (décembre 1968-1969).

Cote/Cotes extrêmes

2009W/1-47;2009W/54-106;2009W/107/1-107/2;2009W/108;2009W/300-341

Date

1970-1979

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service producteur)

Présentation du contenu

Fiches décès (1970-1977) ; déclarations de successions (Janvier 1970 - janvier 1979) ; extraits d'actes (1970-1978) n°1070-1310 [lacunes 1977].

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1979

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2009W/54-106;2009W/107/1-107/2;2009W/108

Date

1970-1979

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1979

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2009W/75-81

Date

1974

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1974

Langue des unités documentaires

Français

N°197-243 (20 juin - 31 août 1974).

Cote/Cotes extrêmes

2009W/78

Date

1974

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1974

Langue des unités documentaires

Français