COMMISSION DEPARTEMENTALE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1201W/1-68

Date

1980-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

68 articles

Origine

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers des délibérations de la Commission départementale de 1980 à mars 1982. Classement chronologique.

Langue des unités documentaires

Français

Commission départementale : Séance du 30 avril 1981 : copie des rapports du Préfet, délibérations, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1201W/39

Date

1981

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

17/05/2004