Etude notariale de la Ferté-Alais I

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2E27/1-1487

Autres Cotes

Anciennes cotes : 2E26, 2E28, 2E29, 2E30, 2E31, 2E32, 2E33, 2E89, 2E90 (Ancienne cote)

Date

1550-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

1487 articles

Origine

FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

Histoire de la conservation

Une partie des minutes, notamment en 1938 et 1944 ont subi un dégât des eaux suite à une inondation.

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Minutes et répertoires des études notariales de la Ferté-Alais I et II. Minutes des études rattachées d'Auvers-Saint-Georges, Bouray-sur-Juine, Cerny, Courances, D'Huison-Longueville, Maisse et Vayres-sur-Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Mots clés lieux

FERTE-ALAIS (LA).- Marie Louis Xavier DAVELUY, notaire : minutes (21 septembre-novembre 1881). [Maître Marie Louis Xavier DAVELUY était notaire à Etampes. Il fut nommé pour recevoir les actes de l'étude de feu Maître Lucien Clodomir VINCENT, suivant ordonnance du Président du Tribunal civil de première instance d'Etampes, en date du 9 septembre 1881].

Cote/Cotes extrêmes

2E27/1092

Date

1881

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

FERTE-ALAIS I (LA) (service producteur)

FERTE-ALAIS I (LA) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1881

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/01/2016

Mots clés lieux

Mots clés typologiques