Dossier d'instruction du projet concernant la totalité de territoires des communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, EPINAY-SOUS-SENART, MONTGERON, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES : plans, extraits de registres de délibérations.

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PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

875W/1-24

Date

1956-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

24 articles

Origine

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plans directeurs d'urbanisme intercommunal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

875W/2

Date

1964-1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/05/2003

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques