Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.
Mode de classement
Répertoire sommaire analytique
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Inventaire sommaire
Informations sur le traitement
1873
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Contient notamment : Déclaration des droits généraux de la seigneurie. Cette paroisse était régie et gouvernée par la coutume de DOURDAN. La mesure de son territoire est à raison de vingt-deux pieds pour perche, et de cent perches pour arpent. Le seigneur a droit de haute, moyenne et basse justice et de voierie, à l'exception de la moyenne et basse justice sur toute l'étendue du fief de Blanche-Fouasse, et à l'exception des droits de haute, moyenne et basse justice, appartenant au seigneur du Marais, sur l'étendue de sa directe seigneurie et sur les cantons de LA POSTELLERIE, de RUISSEAUX, des GRAVIERS, de la BUTTE de VILLEPIERREUSE ou des CHARMES. [table générale des censitaires].
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
28/11/2002
Mots clés lieux
Mots clés matières
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