E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Cote/Cotes extrêmes

E/3-7379

Date

1203-1839

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2932 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.

Mode de classement

Répertoire sommaire analytique

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1873

Mots clés lieux

Titres féodaux et de familles. - BAVILLE (marquisat de), SAINT-CHERON. - SERMAISE (seigneurie de) : minutes des déclarations fournies au terrier du marquisat de BASVILLE et de la baronnie de SAINT-YON par les détenteurs des héritages situés dans la seigneurie de SERMAISE [tome Ier].

Cote/Cotes extrêmes

E/6

Date

1787-1789

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Contient notamment : Déclaration des droits généraux de la seigneurie. Cette paroisse était régie et gouvernée par la coutume de DOURDAN. La mesure de son territoire est à raison de vingt-deux pieds pour perche, et de cent perches pour arpent. Le seigneur a droit de haute, moyenne et basse justice et de voierie, à l'exception de la moyenne et basse justice sur toute l'étendue du fief de Blanche-Fouasse, et à l'exception des droits de haute, moyenne et basse justice, appartenant au seigneur du Marais, sur l'étendue de sa directe seigneurie et sur les cantons de LA POSTELLERIE, de RUISSEAUX, des GRAVIERS, de la BUTTE de VILLEPIERREUSE ou des CHARMES. [table générale des censitaires]. 

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

28/11/2002