2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers d'Étampes (1931-2007).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2002W/1-91

Date

1931-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

91 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plans minutes de conservation (plans du cadastre) : 1750 feuillets couvrant les communes de l'arrondissement d'ETAMPES.

Langue des unités documentaires

Français

Plans minutes de conservation : BOUTERVILLIERS : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1933), sections A1, A2, B1, B3, ech. 1/2500, sections B2, ech. 1/1250 (1933) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/10000 (1954), sections B3, ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZF, ZG, ZH, ech. 1/2000 (1954) ; sections ZI, ZK, ech. 1/2000 (1958) ; section B2, ech. 1/1250 (1962), NB, papier, 105x80 [19 plans].

Cote/Cotes extrêmes

2002W/16

Date

1933-1962

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

Présentation du contenu

Images fixes

Conditions d'accès

NC Numérisé à partir de 1969

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/12/2008

Mots clés lieux

Mots clés typologiques