CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Douze registres des bannières, enregistrement des édits, ordonnances du roi, lettres patentes et arrêts de sa cour (1579-aout 1583), (Juillet 1604-1614), (mai 1617-septembre 1619), (fin 1619- 1622), (juillet 1623-juin 1628), (juillet 1628-décembre 1631), (1640-novembre 1661), (avril 1663-avril 1673), (janvier 1682-juillet 1687), (février 1688-novembre 1697), (mars 1698- août 1719), (août 1719-septembre 1719)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/737

Date

1579-1719

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE, CHÂTELLENIE ROYALE DE CORBEIL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1719

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières