Conférences administratives régionales : comptes rendus (26 février 1973 - 9 octobre 1975) ; Sessions de l'Assemblée départementale (AD) (1975-1976) ; 61-109 : Sessions des Commissions départementales (8 avril 1975 - 22 novembre 1976).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1004W/1-113

Date

Entre le 26 février 1973 et le 24 février 1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

113 articles

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur)

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

110-113 : Conférences administratives régionales : comptes rendus (26 février 1973 - 9 octobre 1975).

1-60 : Sessions de l'Assemblée départementale (AD) (1975-1976).

61-109 : Sessions des Commissions départementales (8 avril 1975 - 22 novembre 1976).

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1004W/61-109

Date

Entre le 08 avril 1975 et le 22 novembre 1976

Présentation du contenu

Rapports et délibérations ; correspondance ; ordre du jour.

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

28/11/2003

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1004W/83-109

Date

Entre le 27 janvier 1976 et le 22 novembre 1976

Conditions d'accès

sans délais

Informations sur le traitement

28/11/2003

Cote/Cotes extrêmes

1004W/96-98

Date

vendredi 02 juillet 1976

Conditions d'accès

sans délais

Informations sur le traitement

28/11/2003

Rapports et délibérations des dossiers reportés des séances précédentes.

Cote/Cotes extrêmes

1004W/96

Date

1976

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

28/11/2003