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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

PUISELET-LE-MARAIS, programme d'entretien de la voirie communale 1990/1996 (9 février 1990 - 30 novembre 1997) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD 1989/1996 (27 novembre 1989 - 4 février 1997).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/87

Date

1989-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

Mots clés matières

commune, financement, aménagement du territoire, réseau routier, entretien, aménagement, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat