TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

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Cote/Cotes extrêmes

1009W/1-136

Date

1959-1975

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

138 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Les articles 1007 W 46 à 53 contiennent des informations relatives à des associations enregistrées mais ayant le siège de leur conseil d'administration en dehors de l'Essonne, des associations constituées mais non enregistrées. Ils mentionnent également des documents administratifs produits par la préfecture de Seine-et-Oise puis de l'Essonne ayant trait à la vie associative (créations, modifications statutaires, mises à jour, enquêtes administratives).

Langue des unités documentaires

Français

PALAISEAU.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Cote/Cotes extrêmes

1009W/14

Date

1968

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

08/12/2003