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3495W permis de construire (1999-2018).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3495W/1-417

Date

1999-2018

Origine


DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés typologiques

permis de construire

Cote/Cotes extrêmes

3495W/301-302;3495W/331;3495W/337;3495W/410;3495W/332-336;3495W/338-348;3495W/102-104;3495W/369-372

Date

2007-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 

Mots clés lieux

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

Cote/Cotes extrêmes

3495W/301-302;3495W/331;3495W/337

Date

2009-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 

RD 118. PA 091 661 09 40001.

Cote/Cotes extrêmes

3495W/301

Date

2009

Présentation du contenu

Création d'un lotissement d'activités de 30 lots maximum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2009