ASSOCIATIONS LOI 1901.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1007W/1-53

Date

1855-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

53 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

ASSOCIATIONS LOI 1901 Liste alphabétique des communes et des associations Les 1541 dossiers d'associations répertoriés ici procèdent de l'application de la loi de 1901 (toujours en vigueur) sur la constitution d'associations. Ils ont été versés aux Archives départementales de l'Essonne par la sous-préfecture d'Evry à Corbeil-Essonnes qui a hérité des locaux et de certaines attributions de la sous-préfecture de Corbeil du département de Seine-et-Oise. Les dossiers ouverts à la sous-préfecture d'Etampes de 1901 jusqu'à sa suppression provisoire en 1926, vraisemblablement peu nombreux, ont logiquement été répartis selon les cantons de l'arrondissement divisé, entre les sous-préfectures de Rambouillet et de Corbeil. A cette date de 1926, Corbeil restait la seule sous-préfecture de Seine-et-oise sur l'actuel département de l'Essonne et comptait 130 communes dont 18 dans l'actuel département du Val-de-Marne. Un dossier d'association reste ouvert tant que la dissolution de l'association n'a pas été déclarée à la sous-préfecture. Or bien souvent l'association s'étiole et s'éteint sans que la démarche administrative de dissolution ne soit effectuée. C'est pourquoi les dossiers qui n'ont pas été réactivés depuis 20 ans sont volontiers considérés comme clos. Il arrive aussi qu'un dossier d'association soit réactivé après un long silence et que la sous-préfecture le redemande. La côte 1007 W a été attribuée à l'ensemble des dossiers d'associations dans le cadre du traitement de la série W des années 1990-1992. Il regroupe trois anciens versements de 1971, 1979 et 1983. Bien qu'un certain nombre de dossiers soit partiellement voire totalement antérieur à 1940, la série W a été préférée à la série M et la cotation homogène préférée à la division d'une série documentaire peu volumineuse (5 mètres linéaires) entre deux séries d'archives. Un dossier type comprend les statuts de l'association, la liste des membres, un extrait du Journal officiel et de la correspondance. Le répertoire numérique du 1007 W comporte la liste alphabétique des 92 communes concernées avec, à l'intérieur de chacune, la liste alphabétique des associations. Chaque analyse comporte le titre de l'association, le numéro donné par la sous-préfecture et les dates extrêmes du dossier. Les articles 1007 W 46 à 53 contiennent des informations relatives à des associations enregistrées mais ayant le siège de leur conseil d'administration en dehors de l'Essonne, des associations constituées mais non enregistrées. Ils mentionnent également des documents administratifs produits par la préfecture de Seine-et-Oise puis de l'Essonne ayant trait à la vie associative (créations, modifications statutaires, mises à jour, enquêtes administratives).

Langue des unités documentaires

Français

CORBEIL : Groupe féministe de l'arrondissement, n°818 (1926) ; Groupement autonome des habitants de Montconseil, n°3089 (1958-1959) ; Groupement départemental des ciné-clubs, n°864 (1970) ; Groupement régional des ingénieurs et anciens élèves des écoles nationales des arts et métiers pour l'arrondissement, n°1391 (1934) ; Harmonie du commerce (l'), n°27 (1903) ; Hot-club, n°2224 (1947) ; Joute corbeilloise (la), n°681 (1924-1943) ; Libre pensée du canton de Corbeil (la), n°341 (1913) ; Ligue des familles nombreuses, n°759 (1925) ; Ligue nationale contre le cancer, n°531 (1968) ; Listes des consommateurs, n°450 (1920) ; Livre en promenade (le), n°41 (1903) ; Loisirs et culture, n°3069 (1958) ; Mandole de Corbeil (la), n°226 (1910) ; Motocycle-club de Corbeil, n°1082 (1929-1950) ; Mouvement pour la défense de l'école publique et de la laïcité, n°3261 (1961) ; Musique municipale, n°1172 (1930-1946) ; Oeuvre du trousseau, n°389 (1914) ; Oeuvres des colonies de vacances scolaires des écoles laïques, n°364 (1914) ; Oeuvres des colonies scolaires, n°627 (1923-1937) ; Organisation polonaise d'aide à la patrie, n°2018 (1945-1949) ; Petits culturistes (les), n°2939 (1956-1957) ; Petits rats de l'Essonne (les), n°713 (1969-1976) ; Ping-pong-club Crété, n°2499 (1951-1955) ; Ping-pong-club Darblay, n°2656 (1952), n°2670 (1953) ; Ping-pong-club de Corbeil, n°1303 (1933) ; Radio athlétic-club, n°2997 (1957) ; Radio-club de Corbeil et environs, n°812 (1926) ; Raquettes corbeilloises (les), n°1331 (1933) ; Recherches, rencontres et dialogues, n°1137 (1972) ; Réveil corbeillois (le), n°138 (1907-1908) ; Robotniek d'émigrés tchécoslovaques, n°1389 (1934-1938) ; Rugby-club corbeillois, n°1244 (1932) ; Sapeurs-pompiers, n°52 (1904-1927) ; Section de la colonie tchécoslovaque. Société d'assistance et de bienfaisance de la France, n°1132 (1930) ; Section des chauffeurs routiers, n°3330 (1961) ; Section filiale de Corbeil de l'association ukrainienne en France, n°1098 (1930-1932) ; Solidarité ouvrière (la), n°33 (1903-1920) ; Sporting-club, n°293 (1912) ; Société amicale du service technique des Grands-moulins, n°2101 (1946) ; Société amicale et de secours des sapeurs-pompiers, n°2604, n°2621 (1952) ; Société amicale des méridionaux de la région, n°1036 (1928-1935) ; Société d'horticulture de l'arrondissement, n°161 (1908-1927) ; Société de chasse des Tarterêts, n°3259 (1961) ; Société de l'union chorale, n°101 (1906-1920).

Cote/Cotes extrêmes

1007W/11

Date

1903-1976

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

11/09/2003