B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires (10 janvier 1730-22 décembre 1730), (9 janvier 1731-21 décembre 1731), (8 janvier 1732-23 décembre 1732), (9 janvier 1733-22 décembre 1733), (8 janvier 1734-24 décembre 1734), (7 janvier 1735-23 décembre 1735), (10 janvier 1736-14 décembre 1736), (8 janvier 1737-20 décembre 1737), (8 janvier 1738-23 décembre 1738).

Cote/Cotes extrêmes

B/1114

Date

1730-1738

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1738

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques