PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (11 février 1615-10 juillet 1619), (29 janvier 1620-2 août 1622) ; (Bailliage et châtellenie de Plessis-Pâté), un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (23 août 1622-1626) [dérelié, 3 cahiers] ; (Bailliage du Plessis-Pâté), quatre registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (4 août 1626-27 février 1628), (juin 1631-20 décembre 1631), (13 janvier 1632-9 avril 1633), (23 avril 1633-2 décembre 1634)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/2594

Date

1615-1634

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DU PLESSIS-PATE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1634

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques