NATURALISATION.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1925W/1-27

Date

1997-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

27 articles

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable au 31 décembre 2005 au plus tard. (échantillonnage année 2005).

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2001x1813 et 2001x1814 (18 décembre 2001 - 21 novembre 2005), dossier 2002x2126 (2 janvier 2003 - 18 janvier 2005), dossier 2003x0696 (14 mai 2003 - 29 juin 2005), dossier 2003x0752 et 2003x0753 (16 mai 2003 - 15 février 2005), dossier 2003x0327 (26 mai 2003 - 27 mai 2005), dossier 2003x1043 et 2003x1044 (20 juin 2003 - 22 décembre 2004), dossier 2003x1407 et 2003x1408 (1er septembre 2003 - 23 décembre 2004), dossier 2003x1891 et 2003x1892 (1er décembre 2003 - 29 juin 2005), dossier 2004x0103 et 2004x0104 (23 février 2004 - 16 septembre 2005), dossier 2004x0445 (8 avril 2004 - 7 septembre 2005), dossier 2004x0767 (28 mai 2004 - 2 décembre 2005), dossier 2004x0772 et 2004x0773 (24 mai 2004 - 21 novembre 2005), dossier 2004x1699 et 2004x1700 (16 septembre 2004 - 1er septembre 2005), dossier 2004x2382 (27 avril 2004 - 13 mai 2005).

Cote/Cotes extrêmes

1925W/21

Date

2001-2005

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2005

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/01/2008

Mots clés lieux

Mots clés typologiques