B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1765-1766)

Cote/Cotes extrêmes

B/2208

Date

1765-1766

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, CHATELLENIE, BARONNIE DE MILLY EN GATINAIS ET DEPENDANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1766

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011