Cours et juridictions d'avant la Révolution

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure criminelle : registres des audiences ordinaires (20 septembre 1770-6 février 1772), (14 mai 1772-10 février 1774), (28 avril 1774-13 novembre 1777), (26 février 1778-12 octobre 1780), (17 mai 1781-7 octobre 1784), (25 novembre 1784-2 novembre 1787), (17 avril 1788-26 novembre 1789), (14 janvier 1790-23 septembre 1790).

Cote/Cotes extrêmes

B/358

Date

1770-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET COMTE DE CHAMARANDE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011