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Cours et juridictions d'avant la Révolution

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : information sur du bois coupé à Chatignonville ; jugements : taille de haies, prise d'eau, vol de bois , estimation d'un champ ensemencé et dévasté par des lapins ; curage de rivière ; vente de bois ; procès verbal de travaux établis en forêt de Dourdan ; pièces concernant la rivière de la Rémarde (1741-1745, 1747, 1749, 1751-1756, 1758-1764, 1766-1767, 1769)

Cote/Cotes extrêmes

B/1019

Date

1741-1769

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL ET COMTE DE DOURDAN (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1769

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

DOURDAN Commune

Mots clés matières

BAILLIAGE ADMINISTRATION,administration générale, NOBLESSE SOCIETE,Conditions des biens et des pers, MAITRISE DES EAUX ET FORETS JUSTICE,organisation judiciaire, AMENAGEMENT DES EAUX EQUIPEMENT,environnement, FORET AGRICULTURE,forêt, Ancien Régime (16è-18è s.), 18è siècle

Mots clés typologiques

JUGEMENT, PROCES-VERBAL