ELECTIONS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2312W/1-533

Date

1962-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

533 articles

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Elections

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2312W/521-2312W/535

Date

Du 1er janvier 1968 au 31 décembre 1990

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/11/2016

Cote/Cotes extrêmes

2312W/526-2312W530-1

Date

1979-1989

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1989

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/11/2016

Mots clés lieux

YVELINES, VAL-D OISE, ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURANCES, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE, DANNEMOIS, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRIGNY Commune, LISSES, MAISSE, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBREUSE, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GRANGES-LE-ROI (LES), GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BIEVRES Commune, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN Commune, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE, IGNY, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MOLIERES (LES), MONTLHERY Commune, MORANGIS, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), SACLAY, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, ULIS (LES) Commune, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS

17 novembre 1986 : procès verbal d'élection, résultats, arrêtés, liste électorale, candidats. Révision des listes 1989 : candidatures, procès verbal d'élection du scrutin 6 décembre 1989.

Cote/Cotes extrêmes

2312W/528

Date

1986-1989

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

17 novembre 1986 : mandats arrivant à expiration, procès-verbaux avec présence de bulletins de votes et de cartes d'électeurs, résultats généraux, courriers aux Maires, résultats par cantons, arrêté n°86-3225 portant établissement pour 1986 de la liste des électeurs à la chambre des métiers, arrêté n°86-3226 portant convocation des électeurs (arrêté et affiche) ; liste électorale des chefs d'entreprise conjoints collaborateurs et compagnons (1987), compte-rendu de l'Assemblée Générale (1988), organisation syndicale révision de 1989 : matériel de vote, cartes d'électeurs, liste des candidats, procédure de révision des listes ; liste électorale : liste des organisations syndicales ayant la qualité d'électeur, établissement des listes, arrêté fixant la liste des confédérations et fédérations reconnues représentatives de l'artisanat ; inscription des organisations syndicales : demande et récépissé d'inscription, questionnaire d'inscription, statuts, liste des membres, délégation de pouvoir pour le dépôt de candidature, certificat d'affiliation, bilan d'exercice, procès-verbal du scrutin du 6 décembre 1989, communiqué de presse et coupure de presse sur les élections. Elections de 1989 : candidatures, procès-verbaux des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin 6 décembre 1989, procès-verbaux des opérations électorales collège des compagnons, procès-verbaux des opérations électorales collège des chefs d'entreprise et conjoints avec présence des bulletins nuls ou blancs (absence des feuilles de dépouillement dans de nombreux bureaux).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1989

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/11/2016