3113W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE, successions (1978-1997)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3113W/1-295

Date

1978-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

13,5 ml

295 article(s)

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service producteur)

TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/10/2020

Présentation du contenu

Fiches décès (1978-1997) ; déclarations de successions (1979-1996) [territorialement compétent pour les communes de Savigny-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Villemoisson-sur-Orge].

Mode de classement

Chronologique

Cote/Cotes extrêmes

3113W/115-295

Date

1979-1996

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1996

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3113W/168-177

Date

1985

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1985

N°522-558 (2 - 31 décembre 1985).

Cote/Cotes extrêmes

3113W/176

Date

1985

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1985