DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2730W

Date

2006-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1.9 ml, 19 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/02/2017

Présentation du contenu

Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions des organismes de recherche et de développement économique.

Mode de classement

Chronologique.

Cote/Cotes extrêmes

2730W/1/1-2730W/19/6

Date

2006-2011

Particularité physique

papier

Cote/Cotes extrêmes

2730W/14/1-2730W/16/10

Date

2009

Particularité physique

papier

Cote/Cotes extrêmes

2730W/14/1;2730W/16/4;2730W/16/6-2730W/16/7

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Association Orly International : subventions 2009 et modifications des statuts - subvention au titre de son activité commerciale de 23 500 € - subvention dans le cadre de la mise en œuvre du pacte 85 500 €.

Cote/Cotes extrêmes

2730W/16/6

Date

2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2009

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2009

Mots clés lieux

Mots clés typologiques