2955W Fonds de solidarité pour le logement : pièces comptables (2011)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2955W/1-11

Date

2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1.5 ml, 11 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/09/2019

Présentation du contenu

Comptabilité : Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) ; Fonds de solidarités Européen (FSE) ; Dispositif Accès au Logement ; Subventions.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2955W/1-2

Date

2011

Mots clés matières

Juillet à décembre.

Cote/Cotes extrêmes

2955W/2

Date

2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2011

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2011