ENREGISTREMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

1986W/1-353

Date

1969-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

353 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-80 ; 83-87 ; 89-92 ; 96-98 ; 101-105 ; 108-109 ; 112-116 : Enregistrement (fiches de décès, tables alphabétiques des successions) du centre des impôts de MASSY Nord (1969-1997), 81-82 ; 88 ; 93-95 ; 99-100 ; 106-107 ; 110-111 : Enregistrement (fiches de décès, tables alphabétiques des successions) du centre des impôts de MASSY Sud (1987-1988 ; 1990-1995), 117-120 : déclarations de successions du bureau de l'enregistrement de LONGJUMEAU (1969) 121-326 : déclarations de successions du centre des impôts de MASSY Nord (1969-1999), 327-353 : déclarations de successions du centre des impôts de MASSY Sud (1996-1998).

Langue des unités documentaires

Français

Déclarations de successions (13 janvier - 12 mars 1992), n°1-49.

Cote/Cotes extrêmes

1986W/246

Date

1992

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1992

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/01/2009