B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (7 janvier 1664-10 décembre 1665), (7 janvier 1666-12 décembre 1669), (18 janvier 1674-13 décembre 1674), (10 janvier 1675-15 décembre 1678), (5 janvier 1679-14 décembre 1679)

Cote/Cotes extrêmes

B/2966

Date

1664-1679

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE WISSOUS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1679

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011