Cours et juridictions d'avant la Révolution

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences extraordinaires (1er juillet 1637-25 décembre 1637), (5 janvier 1638-26 décembre 1638), (3 janvier 1640-23 décembre 1640), (7 janvier 1642-30 décembre 1642), (9 janvier 1643-29 décembre 1643), ( 5 janvier 1644-29 décembre 1645), ( 8 janvier 1646-30 décembre 1648), ( 2 janvier 1649-20 décembre 1650), ( 1er janvier 1651-22 avril 1652), ( 25 juillet 1652-31 décembre 1652)

Cote/Cotes extrêmes

B/2280

Date

1637-1652

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE ET CHATELLENIE ROYALE DE MONTLHERY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1652

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011