B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat de Méréville).- Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires (8 septembre 1770-18 février 1772), (18 février 1772- 16 mars 1773), (6 avril 1773-7 décembre 1773), (29 décembre 1773-10 janvier 1775), (14 février 1775-6 août 1776), (10 septembre 1776-19 mai 1778), (19 mai 1778\22726 octobre 1779) , (14 décembre 1779-10 octobre 1780), (10 octobre 1780-5 février 1782), (23 avril 1782-6 avril 1784) (6 avril 1784-2 août 1785) (Bailliage et haute châtellenie des baronnie et vicomté de Méréville).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences (6 septembre 1785-24 juillet 1787), (28 août 1787-1 décembre 1789), (9 février 1790-12 octobre 1790)

Cote/Cotes extrêmes

B/2125

Date

1770-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET HAUTE CHATELLENIE DU MARQUISAT DE MEREVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011