EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), contentieux avec les commerces Ega-France, Photo-Pro, Informat, Gauthereau-Renaudot, Captain Croque, Teixera, (1988-1991), contentieux avec les commerces Sécurité Maintenance, Fantaisia, Dossa, OPTS, Landu, Muba-Appril, Aérodia, (1987-1992), contentieux avec les commerces Lugassy, Somic-Ben Lagha, Fellous, Ben Thaier, Rodrigues, (1986-1994) : correspondance, notes, pièces jointes.

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1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY (1961-2000)

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Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY.

Cote/Cotes extrêmes

1523W/1-2383

Date

1961-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2383 articles

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.

Langue des unités documentaires

Français