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3495W permis de construire (1999-2018).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3495W/1-417

Date

1999-2018

Origine


DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés typologiques

permis de construire

Cote/Cotes extrêmes

3495W/363-365;3495W/326;3495W/329;3495W/325;3495W/290;3495W/324;3495W/327-328

Date

2009-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

SAINT-AUBIN

Cote/Cotes extrêmes

3495W/363-365;3495W/326;3495W/329

Date

2010-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2012

PC 091 538 11 40004.

Cote/Cotes extrêmes

3495W/365

Date

2012

Présentation du contenu

Création d'un bâtiment de recherche pour la technologie et la radiothérapie.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2012