Cours et juridictions d'avant la Révolution

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy). - Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (20 août 1736-11 août 1739), (14 décembre 1739-19 décembre 1746), (20 février 1747-14 septembre 1750), (13 février 1751-20 juillet 1735), (4 août 1755-12 novembre 1757) ; (Bailliage et marquisat de Brunoy).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (1er avril 1758-9 novembre 1759), (3 décembre 1759-17 avril 1762), (5 juin 1762-3 septembre 1764)

Cote/Cotes extrêmes

B/282

Date

1736-1764

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

JUSTICE ET PREVOTE DE BRUNOY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1764

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011