3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)

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Cote/Cotes extrêmes

3M/1-225

Date

1831-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

225 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Les dossiers de la sous-série 3M sont entrées par dévolution des Archives de l'ancienne Seine-et-Oise en 1996. C'est la loi du 5 avril 1884 qui est la base de l'organisation municipale telle que la fixe la troisième République. Elle fait du maire, pour cinq ans, l'élu des conseillers municipaux, eux-mêmes élus en nombre proportionnel au nombre d'habitants de la commune. 3M 1 - 3M 27 : Cette sous-série a été reclassée aux Archives de l'Essonne. Jusqu'à leur dévolution, les listes électorales étaient classées aux Archives des Yvelines dans la sous-série 2M (élections) et à l'intérieur de celle-ci en 2M 2 (listes électorales) par année conservée et par ordre alphabétique des communes. Aux archives de l'Essonne, on a procédé à un regroupement d'abord par commune, puis par année. Les années dont les listes ont été conservées sont : 1848, 1865, 1870-1871, 1909, 1914, 1920, 1930 et 1939. On ignore le pourquoi de la conservation de ces années-là plutôt que d'autres, alors que les listes étaient révisées et refaites chaque année. Si les listes du XXe siècle sont très complètes, celles du XIXe siècle comportent des lacunes : 1848 : les listes manquent dans 25 communes. 1865 : les listes manquent pour 113 communes (pour certaines communes, ces deux années n'existant pas, il a été conservé la liste d'une année voisine de cette date). 1870-1871 : les listes manquent pour 154 communes (même remarque que pour 1865). 1930 : les listes manquent dans 34 communes. Pour 1909, 1914 et 1920, les lacunes ne concernent que 2 à 3 communes. Une boîte regroupe de une (Corbeil) à 13 communes. 3 M 28 - 3 M 225 : procès-verbaux d'élections, tableaux des conseillers municipaux, contestations et réclamations relatives aux élections, affiches électorales, correspondance. Les dossiers électoraux sont constitués en grande partie par des procès-verbaux. La démission des maires et les nombreuses contestations électorales entraînent une abondante correspondance avec la préfecture. Les listes électorales cotées 3 M 1-27 étant très lacunaires, il a paru intéressant de noter les copies de listes se trouvant dans les dossiers d'élections. L'absence de professions de foi est à déplorer, par contre, nous trouvons quelques affiches électorales surtout pour 1925."

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Autres données descriptives

Répertoires numériques dressés par Fabienne JAUSON et Elisabeth GUILITCH, 1997.

Informations sur le traitement

1997

Mots clés lieux

BREUX-JOUY, listes électorales (1848, 1909, 1914, 1920, 1930, 1939). BRIERES-LES-SCELLES, listes électorales (1909, 1914, 1920, 1930, 1939). BRIIS-SOUS-FORGES, listes électorales (1848, 1909, 1914, 1920, 1930, 1939). BROUY, listes électorales (1848, 1909, 1914, 1920, 1929, 1939). BRUNOY, listes électorales (1865, 1909, 1914, 1920, 1939). BRUYERES-LE-CHATEL, listes électorales (1848, 1870, 1909, 1914, 1920, 1930, 1939). BUNO-BONNEVEAUX, listes électorales (1848, 1909, 1914, 1920, 1930, 1939). BURES-SUR-YVETTE, listes électorales (1848, 1909, 1914, 1920, 1930, 1939). [Les tableaux rectificatifs, le cas échéant (années 1909 et 1920), sont regroupés à la fin des listes de chaque commune].

Cote/Cotes extrêmes

3M/5

Date

1848-1939

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1939

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

14/08/2001