PLANS D'OCCUPATIONS DES SOLS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1125W/1-14

Date

1982-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

14 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plans d'occupation des sols (POS) de 1982 à 1984. Classement par communes.

Langue des unités documentaires

Français

Plans d'occupation des sols : BOUTERVILLIERS, plans rendus publics (1983) ; plans approuvés (1984). BOUVILLE, plans rendus publics (1982) ; plans approuvés (1984). BUNO-BONNEVAUX, plans approuvés (1983-1984). BRETIGNY-SUR-ORGE, plans approuvés (1983).

Cote/Cotes extrêmes

1125W/2

Date

1982-1984

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

26/04/2004