2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres de recettes ; dépenses : bordereaux de mandats ; prestation de compensation du handicap (PCH) et allocation compensatrice (AC) (2016)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2936W/1-235

Date

2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

23,5 ml, 235 article(s)

Origine

DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur)

DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/12/2019

Mode de classement

Typologique et thématique.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2936W/136-203

Date

2016

Cote/Cotes extrêmes

2936W/188-203

Date

2016

Mots clés matières

1835 A 1946

Cote/Cotes extrêmes

2936W/196

Date

2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable