Dossiers de revenu de solidarité active (RSA) clôturés, radiés ou sans suite de l'année 2012.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2886W

Date

2008-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0.15 ml, 20 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE RIS-ORANGIS (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE RIS-ORANGIS (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/06/2019

Présentation du contenu

Dossiers de revenu de solidarité active (RSA) clôturés, radiés ou sans suite de l'année 2012 (échantillon).

Mode de classement

Alphabétique.

Autre instrument de recherche

Liste nominative

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Mme M, orientation vers pôle emploi.

Cote/Cotes extrêmes

2886W/1/8

Date

2011-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012