14 mai 2007 : n°2007-EDUC-026 au 2007-EDUC-027 ; n°2007-ENVT-020 au 2007-ENVT-022 ; n°2007-CULT-038 au 2007-CULT-044 ; n°2007-DEPL-043 au 2007-DEPL-046 ; n°2007-INSO-087 au 2007-INSO-101 ; n°2007-MOYE-063 au 2007-MOYE-070. 21 mai 2007 : n°2007-ACSO-024 au 2007-ACSO-025 ; n°2007-ATDE-045 au 2007-ATDE-048 ; n°2007-MOYE-071 au 2007-MOYE-081 ; n°2007-SPLC-028 au 2007-SPLC-029.

Aide à la recherche

3197W Commission permanente : rapports et délibérations (1999-2014)

Déplier tous les niveaux

Commission permanente : rapports et délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

3197W1-538

Date

1999-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

14 ml

538 article(s)

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/02/2022

Mots clés matières

conseil général, organe délibérant, administration départementale

Mots clés typologiques

délibération

2007.

Cote/Cotes extrêmes

3197W/243-280

Date

2007-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2007